Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association JOIE ET SOLEIL, organisme d'intérêt général à but non lucratif régi par la loi française du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901. En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous publions ci-après l'ensemble des données certifiant notre identité administrative civile, notre localisation géographique d'implantation territoriale dans l'Eure, ainsi que notre cadre de conformité aux critères éthiques d’Ad Grants, excluant toute orientation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée, l'association JOIE ET SOLEIL applique des protocoles rigoureux de sécurité pour préserver la confidentialité des informations soumises via nos formulaires de liaison civique ou de candidature de bénévolat.
Les informations à caractère personnel recueillies sur ce portail ne font l'objet d'aucun échange marchand, d'aucune cession gratuite ou d'aucune vente à des tiers. Elles sont exclusivement conservées pour la gestion interne de nos relations avec nos bénévoles, nos membres adhérents et les bénéficiaires de nos ateliers artistiques. Vous disposez d’un droit permanent d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit civique, adressez un courrier au siège de l’association à La Saussaye ou par email à araf4maan@gmail.com.
Dans le cadre de son référencement au dispositif Ad Grants, l'association JOIE ET SOLEIL certifie sous serment civique que ce portail ne contient aucune activité transactionnelle marchande, aucun lien d'affiliation lucrative, et ne poursuit aucun objectif d'enrichissement personnel. L'accès à nos représentations théâtrales, à nos guides éducatifs et à nos cercles de formation est totalement libre, gratuit et ouvert à l'ensemble des parties prenantes de notre territoire d'implantation géographique.